Auteur- La vidéo de la réunion publique du conseil municipal est en ligne avec, comme de coutume, l’horodatage de l’ordre du jour sous la vidéo.
A cette dernière réunion du conseil, il est à noter :
02:45 Christelle Gaudet présentait la CTG (Convention Territoriale Globale. Cette convention co-signée par les 26 communes de la CCPEVA, liste les objectifs visant à consolider, développer ou créer des offres de services, afin de répondre aux besoins repérés sur notre territoire, dans les domaines de la petite enfance, la jeunesse et les familles.
10:06 La commune de Publier, récemment labellisée « Ville active et sportive », souhaite renforcer son engagement en faveur du sport en adhérant à l’Association nationale des élus en charge du sport (ANDES).
53:26 Question diverse sur la future supérette du Chef-lieu, à l’ancienne salle polyvalente. Les travaux de mise en conformité sont presque achevés. L’appel à projets est toujours en cours et reste confidentiel. Une nouvelle phase de travaux, concernant l’étage inférieur (plafond et chauffage), est prévue pour l’été 2026.
Réunion publique du conseil municipale
Lundi 15 décembre 2025 à 19 heures
Salle des Châtaigniers
ORDRES DU JOUR
00:07 Appel des présents
PRÉAMBULE
01:45 Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du mardi 4 novembre 2025
ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
02:14 État des délégations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
02:45 Renouvellement de la convention territoriale globale (CTG)
07:10 Création d’un service des objets trouvés
10:06 Adhésion de la commune à l’Association nationale des élus en charge du sport
RESSOURCES HUMAINES
12:44 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Service EJE.
AFFAIRES FINANCIERES
16:33 Claire Jacquier remplace Marvin Dumas aux finances
18:07 Révision des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget principal
23:53 Décision modificative n°1 – Budget principal
25:15 Décision modificative n°2 – Budget annexe Cimetière
26:15 Ouverture des crédits avant le vote du Budget primitif 2026 – Budget principal
29:12 Ouverture des crédits avant le vote du Budget primitif 2026 – Budget annexe Port
30:08 Tarifs municipaux 2026 – Budget principal
31:23 Tarifs 2026 – Budget annexe Port
URBANISME – TRAVAUX- AFFAIRES FONCIÈRES
32:32 Approbation du périmètre du transfert de propriété du domaine public fluvial à la commune
38:54 Approbation du plan de viabilité hivernale 2025-2026
40:27 Cession d’un tènement cadastré AR 450, AR 54 et AR 56
45:35 Cession de la parcelle cadastrée AK n°680
48:02 Cession de l’ensemble immobilier cadastré AK n°23p et AK n°24p (abroge et remplace la délibération n°DE2024-118)
52:01 Constitution d’une convention de servitudes – parcelle AR n°114
QUESTION DIVERSES
53:26 Elisabeth Giguelay demande des informations sur la future supérette du Chef-lieu, des travaux ayant commencé.
55:10 Jean-Marc Dagand questionne sur la demande qu’il a fait en mairie par mail, concernant sa proposition de faire partie de la commission des travaux.