Au conseil de décembre

ORDRE DU JOUR

PRÉAMBULE
01:35 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04 novembre 2024

ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
02:00 État des délégations

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
07:15 Démission d’un conseiller municipal et modification du tableau du Conseil municipal
08:36 Groupement de commandes en vue de la passation d’un marché de fournitures de vêtements de travail, d’équipement de protection individuelle et chaussures de sécurité
11:52 Convention de projets avec le Conseil Savoie Mont-Blanc
14:52 Modification des modalités d’attribution de l’aide au BNSSA

RESSOURCES HUMAINES
17:34 Point Info Renouvellement de la mise à disposition d’un agent – la Voix du Léman
19:07 Modification du tableau des emplois
21:41 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Service Enfance Jeunesse Éducation
22:39 Modification du contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG74

AFFAIRES FINANCIÈRES
25:48 Décision modificative n°2 – Budget Principal
29:35 Révision des autorisations de programme et crédits de paiement – Budget Principal
34:20 Ouverture des crédits avant vote du Budget primitif – Budget Principal
35:37 Ouverture des crédits avant vote du Budget primitif – Budget Annexe Port
36:18 Tarifs municipaux – Budget Principal
41:44 Tarifs 2025 – Budget annexe Port
43:05 Modification des tarifs du parrainage (sponsoring)
45:26 Cession d’un camion SCAM 5m50 4R
46:31 Cession d’un tracteur agricole RENAULT R7464
47:35 Révision du règlement budgétaire et financier
49:20 Ouverture de comptes à terme auprès de l’état – Budget principal

URBANISME – TRAVAUX – AFFAIRES FONCIÈRES
51:08 Convention d’obtention et d’achat de certificats d’économie d’énergie
52:29 Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien à la reprise du giratoire du chef-lieu avec le département de Haute-Savoie
53:39 Contribution communale au financement des investissements relatifs à la création d’une Infrastructure de charge pour des véhicules électriques et hybrides rechargeables – Syane
55:19 Approbation du plan de viabilité hivernale 2024 – 2025
56:23 Acquisition de la parcelle AT n°92
58:43 Acquisition de la parcelle AT n° 93
01:01:19 Déclassement d’une emprise du domaine public rue du Vignoble Franc en vue de la cession à la SAEME entre les parcelles AV 300 et AV 18
01:03:01 Déclassement d’une emprise du domaine public rue du Vignoble Franc en vue de sa cession à la SAEME -entre les parcelles AX n°889 et AXn°54
01:04:47 Maison médicale
01:06:02 Cession d’un ensemble immobilier cadastré Al 39 et Al 392 et constitution d’une servitude de passage
01:09:10 Constitution d’une servitude de cours commune
01:12:21 Réattribution d’une fraction de la parcelle AK 23
01:15:35 Constitution de servitudes au profit de la parcelle AK 23
01:16:14 Cession d’un ensemble immobilier AK 23 et AK 24
01:17:11 Convention avec le SIAC et le CAUE 74 dans le cadre de la révision du PLU

01:20:56 QUESTIONS DIVERSES
01:20:59 Vidéo protection – Brigitte Perrot
01:24:56 Incivilité sur les points de collecte des déchets – Christophe Mechouk
01:24:11 Dates des commissions 2025 – Jean-Marc Dagand