Auteur- Le conseil municipal s’est réuni le lundi 16 septembre en séance publique à la salle des châtaigniers.
C’est par une minute de silence en hommage à Jean Grobel, époux de Françoise, conseillère municipale à Publier, que le maire a ouvert la séance du conseil.
En dehors de l’ordre du jour cité ci-dessous, plusieurs informations intéressantes ont été livrées aux présents :
- Aménagement routier provisoire à l’entrée d’Amphion avec des rues mises en sens unique et le parc Maxima utilisé comme grand rond-point.
- Le guide et le site du CCAS
- L’exposition relatant le développement d’Amphion au travers de la vie d’Anselme Chatellenaz
- L’inauguration de la mairie réhabilitée ce samedi matin 21 septembre.
Le maire a tenu à terminer la séance par un rappel à l’ordre concernant la relation que tiennent certains conseillers avec les réseaux sociaux.
Réunion publique du conseil municipal de Publier du lundi 16 septembre 2024 à 19h salle des Châtaigniers.
A l’ordre du jour :
00:10 Appel des présents
01:58 Minute de silence en hommage à Jean Grobel
PRÉAMBULE
03:16 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024
ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
03:54 État des délégations
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
06:08 Ouverture des commerces de détail le dimanche en 2025
07:46 Octroi d’un mandat spécial pour la participation des élus au 106ème Congrès des Maires et des présidents d’intercommunalité de France
RESSOURCES HUMAINES
09:32 Attribution de chèques cadeaux au personnel communal et aux retraités à l’occasion des fêtes de fin d’année 2024
11:30 Modification du tableau des emplois
AFFAIRES FINANCIÈRES
13:30 Modalités de reversement d’une subvention attribuée par la fédération française de tennis au TAP pour la rénovation et le changement d’éclairage de deux courts de tennis
16:04 Travaux de réhabilitation- extension du groupe scolaire Saint-Exupéry- Quitus à SAMOP
18:55 Corrections d’erreurs sur exercices antérieurs dans la comptabilisation des amortissements de biens et des reprises de subventions du budget principal
21:34 Admission en non valeurs- Budget Principal
23:07 Tarifs municipaux -modification de certains tarifs municipaux
URBANISME – TRAVAUX – AFFAIRES FONCIÈRES
24:34 Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien- Aménagement de la route du pays de Gavot au carrefour avec le boulevard du Golf – Département de Haute-Savoie
25:52 Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien- Aménagement et sécurisation de la rue du Chablais avec le département de Haute-Savoie
27:09 Avenant n° 2 au bail emphytéotique relatif au camping- Route de la Dranse
29:24 Avis sur le projet d’arrêté préfectoral portant sur l’arrêt des zones d’accélération pour la production d’énergie renouvelable (ZAER)
32:14 Convention relative au transfert de compétence « contribution à la transition énergétique et numérique » et adhésion au service de conseil énergie du Syane
35:15 Convention avec la SAEME pour la pose de canalisations dans le cadre du projet « REUSE »
46:18 Fin des délibérations
QUESTIONS DIVERSES
INFORMATIONS
46:28 Rond-point autour du Parc Maxima
58:05 Ville et Village Fleuris
01:01:30 Guide du CCAS
01:04:00 Site Internet du CCAS
CCAS EVENEMENTS
01:08:19 Exposition Anselme Chatellenaz
01:09:04 Inauguration de la mairie réhabilitée
LA SECURITE
01:09:47 Rappel à l’ordre sur le rôle des élus dans les échanges sur les réseaux sociaux