Réunion du conseil municipal du lundi 16 septembre 2024

Le conseil municipal s’est réuni le lundi 16 septembre en séance publique à la salle des châtaigniers.

C’est par une minute de silence en hommage à Jean Grobel, époux de Françoise, conseillère municipale à Publier, que le maire a ouvert la séance du conseil.

En dehors de l’ordre du jour cité ci-dessous, plusieurs informations intéressantes ont été livrées aux présents :

Le maire a tenu à terminer la séance par un rappel à l’ordre concernant la relation que tiennent certains conseillers avec les réseaux sociaux.

Réunion publique du conseil municipal de Publier du lundi 16 septembre 2024 à 19h salle des Châtaigniers.

A l’ordre du jour :

00:10 Appel des présents
01:58
Minute de silence en hommage à Jean Grobel

PRÉAMBULE
03:16
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024

ÉTAT DES DÉLÉGATIONS
03:54
État des délégations

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
06:08
Ouverture des commerces de détail le dimanche en 2025
07:46 Octroi d’un mandat spécial pour la participation des élus au 106ème Congrès des Maires et des présidents d’intercommunalité de France

RESSOURCES HUMAINES
09:32
Attribution de chèques cadeaux au personnel communal et aux retraités à l’occasion des fêtes de fin d’année 2024
11:30
Modification du tableau des emplois

AFFAIRES FINANCIÈRES
13:30
Modalités de reversement d’une subvention attribuée par la fédération française de tennis au TAP pour la rénovation et le changement d’éclairage de deux courts de tennis
16:04
Travaux de réhabilitation- extension du groupe scolaire Saint-Exupéry- Quitus à SAMOP
18:55
Corrections d’erreurs sur exercices antérieurs dans la comptabilisation des amortissements de biens et des reprises de subventions du budget principal
21:34
Admission en non valeurs- Budget Principal
23:07
Tarifs municipaux -modification de certains tarifs municipaux

URBANISME – TRAVAUX – AFFAIRES FONCIÈRES
24:34
Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien- Aménagement de la route du pays de Gavot au carrefour avec le boulevard du Golf – Département de Haute-Savoie
25:52
Convention d’autorisation de voirie, de financement et d’entretien- Aménagement et sécurisation de la rue du Chablais avec le département de Haute-Savoie
27:09
Avenant n° 2 au bail emphytéotique relatif au camping- Route de la Dranse
29:24
Avis sur le projet d’arrêté préfectoral portant sur l’arrêt des zones d’accélération pour la production d’énergie renouvelable (ZAER)
32:14
Convention relative au transfert de compétence « contribution à la transition énergétique et numérique » et adhésion au service de conseil énergie du Syane
35:15
Convention avec la SAEME pour la pose de canalisations dans le cadre du projet « REUSE »
46:18
Fin des délibérations

QUESTIONS DIVERSES

INFORMATIONS
46:28
Rond-point autour du Parc Maxima
58:05
Ville et Village Fleuris
01:01:30
Guide du CCAS
01:04:00
Site Internet du CCAS

CCAS EVENEMENTS
01:08:19
Exposition Anselme Chatellenaz
01:09:04
Inauguration de la mairie réhabilitée

LA SECURITE
01:09:47
Rappel à l’ordre sur le rôle des élus dans les échanges sur les réseaux sociaux

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